LE PALAIS DES THES, Société Anonyme de droit français au capital de 587 680 euros, dont le numéro d’immatriculation est le 339 752 636 (RCS PARIS), ayant son siège social 64, rue Vieille du Temple – 75003 PARIS – France (ci-après « LE PALAIS DES THES ») gère un système de cartes Cadeau multicanales (ci-après les « Cartes Cadeau ») utilisables par tout client (ci-après le «Client») dans tout magasin Palais des Thés situé en France métropolitaine participant au système de cartes Cadeau conformément à la liste en Annexe 1 (ci-après le « Magasin Participant ») et sur la boutique en ligne https://www.palaisdesthes.com/fr/ (ci-après le « Site Internet »).
Les présentes conditions générales (ci-après les « CG ») ont pour objet de régir la vente, les modalités, le contenu et les conditions d’utilisation des Cartes Cadeau, ainsi que les droits et obligations du Client dans ce cadre.

Le fait pour le Client d’acheter et/ou d’utiliser une Carte Cadeau emporte l’adhésion et l’acceptation pleine et entière des présentes CG, ce que le Client reconnait expressément. Le Client s’engage à utiliser les Cartes Cadeau conformément aux dispositions visées dans les présentes CG.

Article 1 : Achat d'une Carte Cadeau

1.1 Achat par le Cient

La Carte Cadeau peut avoir un support physique ou dématérialisé.
La Carte Cadeau physique peut être achetée dans tous les Magasins Participants en France métropolitaine. La Carte Cadeau dématérialisée peut être achetéesur le Site Internet.
Pour acheter une Carte Cadeau, il est nécessaire de remplir les conditions suivantes :
i.être une personne physique disposant de la capacité juridique de contracter;
ii.accepter les présentes CG;
iii.en cas d’achat sur le Site Internet, avoir créé un compte utilisateur.
Un numéro unique figure sur chaque Carte Cadeau. Le Client a la possibilité d’acheter une Carte Cadeau pour son compte ou pour offrir à la personne de son choix.Lors de l’achat d’une Carte Cadeau dématérialisée, le Client peut renseigner l’adresse e-mail du bénéficiaire de la Carte Cadeau, qui la recevra directement par courrier électronique.
La Carte Cadeau n’est pas nominative et peut être librement cédée à un tiers, uniquement à titre gratuit.
Le Client choisit le montant de la Carte Cadeau, lequeldoit être compris entre 10 (dix) et 150 (cent cinquante) euros.
Le Client paie la Carte Cadeau avec les modes de paiement disponibles dans les Magasins Participants ou sur le Site Internet

1.2 Personnalisation de la Carte Cadeau

Lors de l’achat d’une Carte Cadeau dématérialisée, le Client a la possibilité d’écrire les nom et prénom du bénéficiaire de la Carte Cadeau, ainsi qu’un message personnel qui sera affiché sur le visuel de la Carte Cadeau dématérialisée.
PALAIS DES THES n'est pas responsable des textes écrits par le Client et ne peut en garantir la véracité. En ajoutant du contenu écrit, le Client donne son accord irrévocable pour utiliser ce contenu afin de le traiter pour les besoins du service. Le contenu ajouté ne doit pas : (a) enfreindre les droits de propriété intellectuelles d'un tiers ; (b) violer toute loi applicable en France; 2(c) être diffamatoire, dénigrant, insultant ou menaçant ; et/ou (d) être obscène ou pédophile. A défaut, PALAIS DES THES se réserve le droit de retirer n'importe quel contenu personnel ajouté, à sa seule discrétion, avec ou sans préavis.

1.3. Prévention de la fraude

PALAIS DES THES est en droit de refuser toute commande de Carte Cadeau considérée comme suspicieuse ou anormale.
Dans le cadre de l’analyse du risque de la fraude en ligne, PALAIS DES THES se réserve le droit de demander des pièces justificatives d’identité au Client. En cas de demande de pièce(s) justificative(s), la commande est suspendue et le Client en est immédiatement informé sur la page de confirmation après le paiement, ainsi que par e-mail.
En cas de non-transmission des pièces justificatives par le Client ou de refus de la commande par PALAIS DES THES, le paiement est remboursé au Client dans un délai maximal de cinq (5) jours.

Article 2 : Durée de validité de la Carte Cadeau

La Carte Cadeau physique est activée au moment de l’achat dans le Magasin Participant.
La Carte Cadeau dématérialisée est activée au moment de son envoi par courrier électronique, au choix du Client :

• lors de l’achat sur le Site Internet ;
• à une date différée choisie par le Client, dans la limite de12mois après la date d’achat.

La Carte Cadeau est valable 12 (douze) mois à compter de sa date d’activation. La Carte Cadeau ne pourra plus être utilisée à l’issue de sa période de validité, elle ne sera ni renouvelée, ni échangée, et ne donnera lieu à aucun remboursement ni versement en espèces, ni à aucun avantage de toute nature.
La date de fin de validité est consultable en ligne à l’adresse suivante : https://www.palaisdesthes.com/fr/e-carte-cadeau/ en renseignant le numéro de la Carte Cadeau.

Article 3 : Utilisation de la Carte Cadeau

La Carte Cadeau, qu’elle soit physique ou dématérialisée, peut être utilisée :

• dans un Magasin Participant, sur présentation en caisse de la Carte Cadeau physique ou dématérialisée;
• sur le Site Internet pour toute livraison en France métropolitaine.

La Carte Cadeau est utilisable pour tout achat de produits Palais des Thés sauf pour l’achat d’une Carte Cadeau, y compris lors d’offres promotionnelles. La Carte Cadeau est utilisable en une ou plusieurs fois, jusqu’à épuisement du solde.
Sous réserve de leur validité et de ne pas dépasser un montant décent cinquante (150) euros par ticket de caisse, plusieurs Cartes Cadeau peuvent être utilisées par le Client pour régler ses achats.
Le Client peut consulter le solde de la Carte Cadeau:

• dans un Magasin Participant auprès d’un vendeur en fournissant le numéro inscrit sur la Carte Cadeau;
• en ligne à l’adresse suivante: https://fr.gift.palaisdesthes.com/ecard/balance/consult.

En cas de retour d’un ou plusieurs produits Palais des Thés payés en tout ou partie par la Carte Cadeau, le remboursement du ou des achats s’effectuera nécessairement par équivalent, c’est-à-dire en recréditant la Carte Cadeau du montant du ou des achats retournés mais en aucun cas le remboursement ne pourra avoir lieu en espèces, par chèque, ou par carte bancaire. Le remboursement s’effectuera exclusivement sur la Carte Cadeau utilisée pour le paiement, dans la limite de la somme initialement réglée avec la Carte Cadeau.

Article 4 : Vol, perte et endommagement de la Carte Cadeau

En cas de vol, de perte ou d’endommagement de la Carte Cadeau, aucune nouvelle carte ne pourra être remise au Client. Aucune demande de remboursement de la Carte Cadeau frauduleusement utilisée ne sera recevable.

Article 5 : Droit de rétractation

En cas d’achat de la Carte Cadeau sur le Site Internet, le Client dispose d’un droit de rétractation conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation.
Le Client dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la date d’achat de la Carte Cadeau pour exercer son droit de rétractation, en envoyant le formulaire de rétractation disponible en ligne (https://www.palaisdesthes.com/media/wysiwyg/cgv/demande-retractation.pdf)par email à service-client@palaisdesthes.com ou par courrier à l’adresse suivante : Palais des Thés Service Client–Rétractation,10 rue Mercœur,75011 Paris.
En cas d’exercice du droit de rétractation, PALAIS DES THES remboursera le Client du montant de la Carte Cadeau, selon le mode de paiement utilisé lors de l’achat.
Le Client est informé et reconnait qu’il perdra son droit de rétractation en cas d’utilisation partielle ou totale de la Carte Cadeau avant la fin du délai de rétractation.
En dehors du droit de rétractation légal décrit ci-dessus, l’achat d’une Carte Cadeau ne peut pas faire l’objet d’une annulation, d’un remboursement ou d’un retour. Les Cartes Cadeau ne sont ni reprises, ni échangées, ni remboursées.

Article 6 : Accessibilité et disponibilité de la Carte Cadeau

PALAIS DES THES s’engage à fournir les services liés à la Carte Cadeau avec diligence, étant précisé qu’il pèse sur elle une obligation de moyens, à l’exclusion de toute obligation de résultat, ce que le Client reconnait et accepte expressément.
PALAIS DE THES se réserve la faculté d’interrompre momentanément ou définitivement l’accès et l’utilisation des Cartes Cadeau notamment pour des raisons de maintenance.
PALAIS DES THES ne saurait être tenue responsable des difficultés ou impossibilités momentanées d’accès aux Cartes Cadeau qui auraient pour origine des circonstances qui lui sont extérieures, la force majeure, ou encore, pour l’utilisation des Cartes Cadeau sur le Site Internet, qui seraient dues à des perturbations des réseaux de télécommunication.
En cas de suppression des Cartes Cadeau, PALAIS DES THES s’engage néanmoins à permettre l’utilisation des Cartes Cadeau dans tous les Magasins Participants jusqu’à la date de fin de validité de chacune des Cartes Cadeau.
En tout état de cause, sauf règles impératives contraires, la responsabilité susceptible d’être supportée par PALAIS DES THES au titre des CG est expressément limitée aux seuls dommages directs et certains subis par le Client et liés à l’utilisation ou à l’impossibilité de pouvoir utiliser la Carte Cadeau.

Article 7 : Modification des conditions générales

Les présentes CG sont accessibles et imprimables à tout moment sur la page des conditions générales de vente PALAIS DES THES, accessible par un lien depuis le site internet https://www.palaisdesthes.com/fr/.
Les CG sont également consultables sur simple demande dans les Magasins Participants, et peuvent être transmises sur simple demande adressée au Service Client et dont les coordonnées figurent à l’article 9 ci-dessous.
PALAIS DES THES se réserve la faculté de modifier à tout moment les CG. En cas de modification des présentes CG, la dernière version sera portée à la connaissance des Clients par tout moyen.
Une information par affichage dans les Magasins Participants et sur le site https://www.palaisdesthes.com/fr/ sera effectuée au moins quinze (15) jours à l’avance.
Aucune modification ou évolution des CG et/ou des modalités d’utilisation des Cartes Cadeau ne donnera droit à indemnisation du Client.

Article 8 : Données personnelles

Le Client est informé que les données personnelles le concernant collectées dans le cadre de l’achat et/ou l’utilisation de la Carte Cadeau font l’objet d’un traitement de données sous la responsabilité de PALAIS DES THES.
Conformément aux dispositions de la Loi n° 7817 du 6 janvier 1978 dite « informatique et libertés », et le règlement n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit règlement général sur la protection des données (RGPD),le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition ainsi que d’un droit à la limitation du traitement de ses données, d’un droit à la portabilité de ses données et du droit de définir des directives quant au sort de ses données après son décès.
Pour l’exercice de ses droits, le Client est invité à contacter PALAIS DES THES par mail à l’adresse rgpd@palaisdesthes.com ou par courrier adressé palais DES THES–DPO–10 Rue Mercoeur–75011 PARIS.
Si le Client estime, après avoir contacté PALAIS DES THES, que ses droits sur ses données ne sont pas respectés, le Client peut adresser une réclamation (plainte) à la CNIL.
Enfin, pour en savoir plus sur la manière dont PALAIS DES THES traite et gère les données à caractère personnel, le Client est invité à consulter la Politique données personnelles sur le site https://www.palaisdesthes.com/fr/politique-de-confidentialite/.

Article 9 : Contact

Pour toute demande, question ou réclamation, le Client peut joindre le Service Client Palais des Thés aux coordonnées ci-après : Service Client-Palais des Thés-10 rue Mercœur 75011 PARIS ; mail : service-client@palaisdesthes.com; tel: 01 4356 90 90.

Article 10 : Langue

Dans l’hypothèse d’une traduction des CG dans une ou plusieurs langues, seule la version en langue française fera foi.

Article 11 : Loi applicable, juridiction et médiation

Les CG sont régies par le droit français.
Tout litige en relation avec la conclusion, la validité, l’interprétation, l’exécution ou la cessation des CG sera soumis aux tribunaux français compétents du lieu du domicile de PALAIS DES THES.
En cas de litige, PALAIS DES THES et le Client s’engagent à rechercher une solution amiable préalablement à toute action judiciaire.
En cas de réclamation écrite adressée par le Client et non résolue par PALAIS DES THES, le Client est informé qu’il peut avoir accès gratuitement à un dispositif de médiation de la consommation en vue de la résolution amiable de son litige. Dans ce cas, le Client pourra contacter le Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de justice (le «CM2C ») dont le site est accessible au lien suivant : https://www.cm2c.net/.
Cet organisme de règlement amiable des litiges de consommation agréé et médiateur peut être contacté :

• Par voie électronique à l’adresse suivante : cm2c@cm2c.net;
  
• 5-par courrier simple (en joignant une adresse email, un numéro de téléphone et une réclamation écrite) à l’adresse suivantes : CM2C–49 rue de Ponthieu–75008 PARIS ;
  
• par téléphone au numéro suivant : 01 89 47 00 14.
  

S’il saisit le CM2C, le Client devra informer PALAIS DES THES sans délai. Il est entendu que la solution proposée par le service de médiation ne s’impose ni au Client ni à PALAIS DES THES.

Article 12 : Stipulations générales

Si l’une des stipulations des CG est réputée non écrite ou considérée comme nulle ou déclarée comme telle en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision de justice devenue définitive, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Annexe : Liste des boutiques France Métropolitaine

Nom magasin	Adresse
AIX EN PROVENCE	1 rue Chabrier 13100 Aix en Provence
ANGERS	3 rue d'Alsace, 49000 Angers
ANNECY	2 RUE CARNOT, 74000 ANNECY
ANTONY	29 bis rue Auguste Mounié, 92160 Antony
ARRAS	11 Rue Ronville, 62000 ARRAS
AVIGNON	15 rue des Marchands, 84000 Avignon
AVIGNON LE PONTET	Centre Commercial Aushopping Avignon Nord, 533 avenue Louis Braille, 84130 Le Pontet
BAYONNE	52 rue Victor Hugo, 64100 Bayonne
BESANCON	59 rue des Granges, 25000 Besançon
BEZIERS	Centre Commercial Polygone – 3 Carrefour de l’Hours / Niveau canal, 34500 Béziers
BORDEAUX BEGLES RIVES D'ARCINS	Centre Commercial Rives d'Arcins Rue des Frères Lumières, 33130 Bègles
BORDEAUX CENTRE	55 cours de l'Intendance 33000 Bordeaux
BORDEAUX MERIGNAC SOLEIL	Centre commercial Mérignac Soleil, 33700 Mérignac
BOULOGNE-BILLANCOURT	69 boulevard Jean Jaures, 92100 Boulogne
BOURGES	15 Rue Mirebeau, 18000 BOURGES
BREST	71 Rue Jean Jaurès, 29200 Brest
CAEN	12 rue du Moulin, 14000 Caen
CARRE SENART	CC Carré Sénart, 3 allée du Préambule, 77566 Lieusaint
CHALON SUR SAONE	8 Rue du Châtelet, 71100 Chalon sur Saône
CHARTRES	49 rue du Soleil d'Or, 28000 Chartres
CLERMONT-FERRAND	21 rue des Gras, 63000 Clermont-Ferrand
COLMAR	7 rue des Serruriers, 68000 Colmar
COLOMBES	47 Rue Saint-Denis, 92700 Colombes
COMPIEGNE	16 et 18 Rue des Trois Barbeaux, 60200 COMPIEGNE
DIJON LIBERTE	24 rue de la Liberté, 21000 Dijon
DIJON TOISON D'OR	CC Toison d‘Or, N 74 21000 Dijon
ENGHIEN-LES-BAINS	63 Rue du Général de Gaulle, 95880 Enghien-les-Bains
ETREMBIERES	Centre Commercial Shopping Etrembières, 21 Rue de l'Industrie, 74100 Etrembières
GRENOBLE GRAND PLACE	80 Grand Place, 38100 Grenoble
GRENOBLE ST JACQUES	18 rue Saint Jacques, 38000 Grenoble
ISSY-LES-MOULINEAUX	5 promenade Coeur de Ville, 92130 Issy-les-Moulineaux Paris
LA ROCHELLE	42 bis rue des Merciers, 17000 La Rochelle
LE HAVRE	Centre Commercial Espace Coty, 22 Rue Casimir Périer, 76600 Le Havre
LE MANS	20 rue de Bolton, 72100 Le Mans
LEVALLOIS SO OUEST	CC So Ouest, 31 rue d'Alsace, 92300 Levallois Perret
LILLE CENTRE	6-8, rue du Curé Saint-Etienne, 59800 Lille
LILLE FLANDRES	Gare Lille-Flandres, Place des Buisses, 59000 Lille
LORIENT	9 rue de la Patrie, 56100 Lorient
LYON CROIX ROUSSE	5 grande rue de la Croix Rousse, 69004 Lyon
LYON ECULLY	Chem. Jean-Marie Vianney, Grand Ouest, 69130 Écully
LYON FRERES LUMIERES	98 Av. des Frères Lumière, 69008 Lyon
LYON PART-DIEU	17 rue du Docteur Bouchut, 69003 Lyon
LYON SAINT NIZIER	3 place Saint Nizier, 69001 Lyon
LYON SAXE	9 avenue Maréchal de Saxe, 69006 Lyon
MARSEILLE PARADIS	57 rue de Paradis, 13006 Marseille
MARSEILLE TERRASSES	Centre Commercial des Terrasses du Port - 9 quai du Lazaret / Niveau 2, 13002 Marseille
MENTON	8 rue Saint-Michel, 06500 Menton
METZ	9 rue de Ladoucette, 57000 Metz
MONTPELLIER	37 rue Saint Guilhem, 34000 Montpellier
MONTPELLIER ODYSSEUM	Centre commercial Odysseum, 2 Pl. de Lisbonne, 34000 Montpellier
MULHOUSE	Cour des Maréchaux, 25 rue Lambert, 68100 Mulhouse
MUNDOLSHEIM	CC Cora Mundo 63 Route Nationale, 67452 Mundolsheim
NANCY	23 rue des Dominicains, 54000 Nancy
NANTES	35 rue de Verdun, 44000 Nantesn
NEUILLY	26 rue Madeleine Michelis, 92200 Neuilly sur Seine
NICE CAP 3000	CC Cap 3000, 317 avenue Eugène Donadei, 06700 St Laurent du Var
NICE LIBERTE	3 rue de la Liberté, 06000 Nice
NIMES	2 place de l'Horloge, 30000 Nîmes
PARIS ANNONCIATION	21 rue de l'Annonciation, 75016 Paris
PARIS CHERCHE MIDI	61 rue du Cherche Midi, 75006 Paris
PARIS COMMERCE	58 rue du Commerce, 75015 Paris
PARIS FBG ST ANTOINE	81 rue du Faubourg Saint Antoine, 75011 Paris
PARIS LEVIS	36 rue de Lévis, 75017 Paris
PARIS MARAIS VIEILLE-DU-TEMPLE	64 rue Vieille du Temple, 75003 Paris
PARIS MARTYRS	13 rue des Martyrs, 75009 Paris
PARIS MOUFFETARD	108 Rue Mouffetard, 75005 Paris
PARIS ORDENER	121 rue ordener, 75018 Paris
PARIS PYRENEES	222 Rue des Pyrénées, 75020 Paris
PARIS RAYMOND LOSSERAND	25 rue Raymond Losserand, 75014 Pariss
PARIS ST DOMINIQUE	74 Rue Saint-Dominique, 75007 Paris
PARIS TRONCHET	18 rue Tronchet, 75008 Paris
PARLY 2	CC Parly 2, 78150 Le Chesnay
POITIERS	1 bis rue du Marché Notre Dame, 86000 Poitiers
QUIMPER	15 rue Kéréon , 29000 Quimper
REIMS	14 rue de l'Etape, 51100 Reims
RENNES 2	3 Rue Chateaurenault, 35000 Rennes
RENNES JULES SIMON	3 rue Jules Simon, 35000 Rennes
ROUEN	60-62 Rue de la Champmesle, 76000 Rouen
RUEIL MALMAISON	1 place de l'Eglise, 92500 Rueil-Malmaison
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE	1 rue des Louviers , 78100 Saint-Germain-en-Laye
SALON DE PROVENCE	104 Cours Victor Hugo, 13300 Salon de Provence
STRASBOURG	124 Grand'Rue, 67000 Strasbourg
TOULON	10 rue Berthelot, 83000 Toulon
TOULOUSE BLAGNAC	CC Blagnac, 2 allée Emile Zola, 31700 Blagnac
TOULOUSE LABEGE	Centre commercial Labège 2, 700 La Pyrénéenne, 31670 Labège
TOULOUSE MARCHANDS	42 Rue des Marchands / 59 Rue des Filatiers, 31000 TOULOUSE
TOULOUSE POMME	63 rue de la Pomme, 31000 Toulouse
TOURS	26 rue Nationale, 37000 Tours
VALENCE	33 RUE MADIER DE MONTJAU, 26000 VALENCE
VALENCIENNES	10 Rue de la Paix, 59300 Valenciennes
VELIZY 2	Centre Commercial Westfield Velizy 2, 78140 Vélizy - Villacoublay
VICHY	1 Rue Georges Clémenceau, 03200 Vichy
VILLEFRANCHE	1003 Rue Nationale, 69400 Villefranche Sur Saone
VILLENEUVE D'ASCQ	Centre Commercial V2, 59650 Villeneuve d'Ascq
VINCENNES	21-23 rue du Midi, 94300 Vincennes